Канал: Ville de Chambéry

Rapports 24 à 54

Rapports 24 à 54

20 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS

20 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS

23 - SUBVENTIONS EXCEPTIONELLES A CHAMBERY SOLIDARITE INTERNATIONALE ET LECTURES PLURIELLES

23 - SUBVENTIONS EXCEPTIONELLES A CHAMBERY SOLIDARITE INTERNATIONALE ET LECTURES PLURIELLES

22 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LES TERRITOIRES PALESTINIENS

22 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LES TERRITOIRES PALESTINIENS

21 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A l'ANCT POUR L'ORGANISATION DE NUMERIQUE EN COMMUN" A CHAMBERY"

21 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A l'ANCT POUR L'ORGANISATION DE NUMERIQUE EN COMMUN" A CHAMBERY"

14 - ACQUISITION PAR LA VILLE DE L'ANCIENNE BANQUE DE FRANCE SITUEE 447 AVENUE DU COVET A CHAMBERY

14 - ACQUISITION PAR LA VILLE DE L'ANCIENNE BANQUE DE FRANCE SITUEE 447 AVENUE DU COVET A CHAMBERY

15 - ADOPTION DE LA CHARTE ET DU BAREME DE L'ARBRE

15 - ADOPTION DE LA CHARTE ET DU BAREME DE L'ARBRE

19 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS - ASSOCIATION VIVRE ENSEMBLE A PUGNET

19 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS - ASSOCIATION VIVRE ENSEMBLE A PUGNET

18 - ADHESION AU DISPOSITIF OKAY SAVOIE

18 - ADHESION AU DISPOSITIF OKAY SAVOIE

17 - PROGRAMMATION DE L'AVANT-PROJET NUMERIQUE ET PROJET BNR DES BIBLIOTHEQUES DE CHAMBERY

17 - PROGRAMMATION DE L'AVANT-PROJET NUMERIQUE ET PROJET BNR DES BIBLIOTHEQUES DE CHAMBERY

16 - CHANTIER PEDAGOGIQUE DE RENOVATION THERMIQUE DU BATIMENT DE LA BOULE DE BELLEVUE

16 - CHANTIER PEDAGOGIQUE DE RENOVATION THERMIQUE DU BATIMENT DE LA BOULE DE BELLEVUE

13 - CONSULTATION DU PUBLIC MUTUALISE A L'ECHELLE DU PERIMETRE ZFE-M ET CONFIEE A METROPOLE SAVOIE

13 - CONSULTATION DU PUBLIC MUTUALISE A L'ECHELLE DU PERIMETRE ZFE-M ET CONFIEE A METROPOLE SAVOIE

12 - ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE A CRISTAL HABITAT

12 - ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE A CRISTAL HABITAT

10 - RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE

10 - RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE

11 - OPERATIONS QUARTIERS D'ETE 2024 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

11 - OPERATIONS QUARTIERS D'ETE 2024 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

09 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES N° 2412 CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE

09 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES N° 2412 CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE

Rapports 06 à 08

Rapports 06 à 08

Rapports 02 à 05

Rapports 02 à 05

Introduction au Conseil municipal du 11 juillet 2024

Introduction au Conseil municipal du 11 juillet 2024

01 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

01 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Questions citoyennes du 11 juillet 2024

Questions citoyennes du 11 juillet 2024

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 11 juillet 2024

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 11 juillet 2024

Le Scarabée, la salle de spectacle des Hauts-de-Chambéry

Le Scarabée, la salle de spectacle des Hauts-de-Chambéry

24 - CONVENTION DANS LE CADRE DU COMITÉ D'ACTION CULTURELLE DÉDIÉ À LA PETITE ENFANCE

24 - CONVENTION DANS LE CADRE DU COMITÉ D'ACTION CULTURELLE DÉDIÉ À LA PETITE ENFANCE

25 - TARIFS 2024-2025 DROITS D'INSCRIPTION ET DE LOCATION D'INSTRUMENT DE LA CITE DES ARTS

25 - TARIFS 2024-2025 DROITS D'INSCRIPTION ET DE LOCATION D'INSTRUMENT DE LA CITE DES ARTS

28 et Rapports simplifiés

28 et Rapports simplifiés

19 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND CHAMBERY

19 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND CHAMBERY

26 - OUVERTURE AU PUBLIC DE L'ABRI ANTIAERIEN DU FAUBOURG NEZIN

26 - OUVERTURE AU PUBLIC DE L'ABRI ANTIAERIEN DU FAUBOURG NEZIN

27 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA MODERNISATION D'UN POINT DE VENTE

27 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA MODERNISATION D'UN POINT DE VENTE

23 - ÉVOLUTION DU DISPOSITIF DES QUESTIONS CITOYENNES AU CONSEIL MUNICIPAL

23 - ÉVOLUTION DU DISPOSITIF DES QUESTIONS CITOYENNES AU CONSEIL MUNICIPAL

22 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE LAUREAT DE L'APPEL A PROJETS JEUNESSE

22 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE LAUREAT DE L'APPEL A PROJETS JEUNESSE

21 - ZAC VETROTEX - ACQUISITION DE LA CRÈCHE SITUÉE SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BZ

21 - ZAC VETROTEX - ACQUISITION DE LA CRÈCHE SITUÉE SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BZ

20 - DENOMINATION D'UN SQUARE SECTEUR LEMENC- QUARTIER CENTRE LAURIER

20 - DENOMINATION D'UN SQUARE SECTEUR LEMENC- QUARTIER CENTRE LAURIER

18 - ZONE D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES

18 - ZONE D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES

16 - CONCLUSIONS ET AVIS PORTANT SUR L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A L'O.R.I.

16 - CONCLUSIONS ET AVIS PORTANT SUR L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A L'O.R.I.

17 - ETUDE URBAINE ET DE PROGRAMMATION-SECTEUR DES LANDIERS

17 - ETUDE URBAINE ET DE PROGRAMMATION-SECTEUR DES LANDIERS

13 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES N° 2406

13 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES N° 2406

12 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

12 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

15 - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2024

15 - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2024

14 - GARANTIE D'EMPRUNT AUPRES DE LA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE-ALPES

14 - GARANTIE D'EMPRUNT AUPRES DE LA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE-ALPES

Rapports 02 à 10

Rapports 02 à 10

Introduction au Conseil municipal du 13 mai 2024

Introduction au Conseil municipal du 13 mai 2024

11 - RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS DE LA VILLE

11 - RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS DE LA VILLE

01 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES RELATIVES AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION

01 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES RELATIVES AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION

Questions citoyennes du 13 mai 2024

Questions citoyennes du 13 mai 2024

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 13 mai 2024

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 13 mai 2024

Chauffage urbain à Chambéry : développement du réseau de 2024 à 2034

Chauffage urbain à Chambéry : développement du réseau de 2024 à 2034

Les conseils de quartier citoyens : comment sont-ils organisés ?

Les conseils de quartier citoyens : comment sont-ils organisés ?

Les conseils de quartiers citoyens : le rôle de la Ville

Les conseils de quartiers citoyens : le rôle de la Ville

Les conseils de quartiers citoyens : qui participe et pour quoi faire ?

Les conseils de quartiers citoyens : qui participe et pour quoi faire ?

Rapports 23 à 55

Rapports 23 à 55

21 - ACCORDS DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LES VILLES DE TAROUDANT (MAROC) et KORÇA (ALBANIE)

21 - ACCORDS DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LES VILLES DE TAROUDANT (MAROC) et KORÇA (ALBANIE)

22 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA VILLE DE CHAMBERY EN COMMUNE TOURISTIQUE ET EN STATION DE TOURISME

22 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA VILLE DE CHAMBERY EN COMMUNE TOURISTIQUE ET EN STATION DE TOURISME

20 - CONCEPTION D'UNE EXPOSITION ITINERANTE AUTOUR DE LA COLLECTION D'HECTOR GARRIOD

20 - CONCEPTION D'UNE EXPOSITION ITINERANTE AUTOUR DE LA COLLECTION D'HECTOR GARRIOD

18 - ADOPTION DE LA CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIER CITOYENS

18 - ADOPTION DE LA CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIER CITOYENS

19 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER AU TITRE DE L'ANNEE 2024

19 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER AU TITRE DE L'ANNEE 2024

Rapports 05 à 13

Rapports 05 à 13

17 - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU NORD DES COMBES, QUARTIER DES HAUTS DE CHAMBERY

17 - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU NORD DES COMBES, QUARTIER DES HAUTS DE CHAMBERY

16 - PROTOCOLE PARTENARIAL DE LA ZAC CASSINE

16 - PROTOCOLE PARTENARIAL DE LA ZAC CASSINE

15 - SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030"

15 - SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030"

14 - CONCESSION DE SERVICE

14 - CONCESSION DE SERVICE

Rapports 03 et 04

Rapports 03 et 04

02 - RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE A LA VILLE DE CHAMBERY

02 - RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE A LA VILLE DE CHAMBERY

Introduction au Conseil municipal du 11 mars 2024

Introduction au Conseil municipal du 11 mars 2024

Questions citoyennes du 11 mars 2024

Questions citoyennes du 11 mars 2024

01 - DÉNOMINATIONS DE VOIRIES - SECTEUR CENTRE VILLE – PLACE DU PALAIS DE JUSTICE

01 - DÉNOMINATIONS DE VOIRIES - SECTEUR CENTRE VILLE – PLACE DU PALAIS DE JUSTICE

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 11 mars 2024

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 11 mars 2024

Chambéry Savoie Stadium

Chambéry Savoie Stadium

01 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

01 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

VOEU

VOEU

Rapports 10 à 22

Rapports 10 à 22

09 - EXPOSITION TEMPORAIRE ANNUELLE DU MUSEE DES BEAUX-ARTS ET DES CHARMETTES

09 - EXPOSITION TEMPORAIRE ANNUELLE DU MUSEE DES BEAUX-ARTS ET DES CHARMETTES

08 - FOND D'INNOVATION DE LA PETITE ENFANCE

08 - FOND D'INNOVATION DE LA PETITE ENFANCE

07 - PARTICIPATION FINANCIERE AUX CLASSES DE DECOUVERTES AUX ENFANTS CHAMBERIENS

07 - PARTICIPATION FINANCIERE AUX CLASSES DE DECOUVERTES AUX ENFANTS CHAMBERIENS

03 - AFFILIATION AU RÉSEAU DES VILLES ET TERRITOIRES SANS SIDA

03 - AFFILIATION AU RÉSEAU DES VILLES ET TERRITOIRES SANS SIDA

06 - VALIDATION DU PROGRAMME DE L'OPERATION, DE L'ENVELOPPE PREVISIONNELLE

06 - VALIDATION DU PROGRAMME DE L'OPERATION, DE L'ENVELOPPE PREVISIONNELLE

04 - RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION PARTENARIALE

04 - RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION PARTENARIALE

05 - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE DEMARCHE D'URBANISME TRANSITOIRE

05 - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE DEMARCHE D'URBANISME TRANSITOIRE

02 - SAEML POMPES FUNEBRES DE CHAMBERY ET DES COMMUNES ASSOCIEES

02 - SAEML POMPES FUNEBRES DE CHAMBERY ET DES COMMUNES ASSOCIEES

Introduction au Conseil municipal du 29 janvier 2024

Introduction au Conseil municipal du 29 janvier 2024

Questions citoyennes du 29 janvier 2024

Questions citoyennes du 29 janvier 2024

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 29 janvier 2024

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 29 janvier 2024

Rapports 15 à 43

Rapports 15 à 43

14 - BILBIOTHÈQUES : PROJETS PARTENARIAUX À L’ATTENTION DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP

14 - BILBIOTHÈQUES : PROJETS PARTENARIAUX À L’ATTENTION DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 18 décembre 2023

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 18 décembre 2023

13 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

13 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

12 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE

12 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE

08 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES N° 23‐28

08 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES N° 23‐28

10 - PROJETS PEDAGOGIQUES SCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

10 - PROJETS PEDAGOGIQUES SCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

11 - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

11 - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

09 - PLAN COMMUNAL DE PREVENTION DES ADDICTIONS ET DES CONDUITES A RISQUES

09 - PLAN COMMUNAL DE PREVENTION DES ADDICTIONS ET DES CONDUITES A RISQUES

07 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE N°2335 CONCERNANT UNE PRESTATION D'ASSURANCE DOMMAGES

07 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE N°2335 CONCERNANT UNE PRESTATION D'ASSURANCE DOMMAGES

04 - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE

04 - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE

Rapports 05 et 06

Rapports 05 et 06

Introduction au Conseil municipal du 18 décembre 2023

Introduction au Conseil municipal du 18 décembre 2023

Questions citoyennes du 18 décembre 2023

Questions citoyennes du 18 décembre 2023

03 - RAPPORTS ANNUELS 2022 DES DELEGATAIRES DES SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX

03 - RAPPORTS ANNUELS 2022 DES DELEGATAIRES DES SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX

02 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

02 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

01 - RAPPORT ANNUEL DES ÉLUS MANDATAIRES AU SEIN DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALES ET SPL

01 - RAPPORT ANNUEL DES ÉLUS MANDATAIRES AU SEIN DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALES ET SPL

Chambé-sur-scène, deuxième rencontre de la création artistique chambérienne

Chambé-sur-scène, deuxième rencontre de la création artistique chambérienne

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Un tremplin jeunes à la MJC

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Un tremplin jeunes à la MJC

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Rencontre à Chantemerle

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Rencontre à Chantemerle

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Rencontre au Centre Social et Culturel des Moulins

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Rencontre au Centre Social et Culturel des Moulins

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Fresque participative

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Fresque participative

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Tournoi multisports

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Tournoi multisports

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Aurélie Le Meur

Rencontres Jeunesse de Chambéry | Aurélie Le Meur

Rencontres Jeunesse de Chambéry | After Movie

Rencontres Jeunesse de Chambéry | After Movie

05 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

05 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

10 - NETTOIEMENT DES VOIRIES PUBLIQUES

10 - NETTOIEMENT DES VOIRIES PUBLIQUES

RAPPORTS 13 A 35

RAPPORTS 13 A 35

12 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET D'ANIMATION DE LA VIE SOCIALE

12 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET D'ANIMATION DE LA VIE SOCIALE

22 - FIN DE GESTION DES EPINETTES : DON DE MOBILIER AUX RESIDENTS

22 - FIN DE GESTION DES EPINETTES : DON DE MOBILIER AUX RESIDENTS

11 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS

11 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS

07 - SIGNATURE DE LA CHARTE CONTRE LES LGBT+PHOBIES DANS LE SPORT

07 - SIGNATURE DE LA CHARTE CONTRE LES LGBT+PHOBIES DANS LE SPORT

08 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A REGIE PLUS POUR L'ANNEE 2023

08 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A REGIE PLUS POUR L'ANNEE 2023

06 - SIGNATURE DE LA CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES

06 - SIGNATURE DE LA CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES

09 - TARIFS DE STATIONNEMENT 2024

09 - TARIFS DE STATIONNEMENT 2024

02 - BUDGET PRINCIPAL ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 4 ‐ EXERCICE 2023 / PRIME POUVOIR D'ACHAT

02 - BUDGET PRINCIPAL ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 4 ‐ EXERCICE 2023 / PRIME POUVOIR D'ACHAT

04 - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°24 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

04 - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°24 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Questions citoyennes du 6 novembre 2023

Questions citoyennes du 6 novembre 2023

03 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 1 ‐ EXERCICE 2023

03 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 1 ‐ EXERCICE 2023

Introduction au Conseil municipal du 6 novembre 2023

Introduction au Conseil municipal du 6 novembre 2023

01 - SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE AU FINANCEMENT DE L'ADHESION DES AGENTS AU CONTRAT DE PREVOYANCE

01 - SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE AU FINANCEMENT DE L'ADHESION DES AGENTS AU CONTRAT DE PREVOYANCE

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 6 novembre 2023

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 6 novembre 2023

Ensemble vers l'égalité dans le sport

Ensemble vers l'égalité dans le sport

Rapports 22 à 53

Rapports 22 à 53

14 - REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

14 - REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

21 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SUITE AU TREMBLEMENT DE TERRE AU MAROC

21 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SUITE AU TREMBLEMENT DE TERRE AU MAROC

20 - ABRI FAUBOURG‐NEZIN : REMISE EN ETAT POUR OUVERTURE AU PUBLIC

20 - ABRI FAUBOURG‐NEZIN : REMISE EN ETAT POUR OUVERTURE AU PUBLIC

19 - MODIFICATION DENOMINATION DE VOIRIE

19 - MODIFICATION DENOMINATION DE VOIRIE

18 - ORGANISATION DU LANCEMENT REGIONAL DES JOURNEES DU MATRIMOINE 2023

18 - ORGANISATION DU LANCEMENT REGIONAL DES JOURNEES DU MATRIMOINE 2023

17 - PARTENARIAT ENTRE LES SERVICES CULTURELS DE LA VILLE ET L'APEI

17 - PARTENARIAT ENTRE LES SERVICES CULTURELS DE LA VILLE ET L'APEI

16 - VALIDATION DU PROGRAMME DE L'OPERATION

16 - VALIDATION DU PROGRAMME DE L'OPERATION

15 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

15 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

13 - MODIFICATION DES TARIFS ABONNEMENT VELO " DANS LES PARKINGS EN OUVRAGE"

13 - MODIFICATION DES TARIFS ABONNEMENT VELO " DANS LES PARKINGS EN OUVRAGE"

Rapports 08 et 09

Rapports 08 et 09

12 - AIDES AUX RAVALEMENTS DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN DE CHAMBERY

12 - AIDES AUX RAVALEMENTS DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN DE CHAMBERY

11 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE RENOUVELLEMENT URBAIN

11 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE RENOUVELLEMENT URBAIN

10 - RENOVATION ENERGETIQUE

10 - RENOVATION ENERGETIQUE

07 - MAJORATION DE LA PART COMMUNALE DE LA COTISATION DE TAXE D’HABITATION

07 - MAJORATION DE LA PART COMMUNALE DE LA COTISATION DE TAXE D’HABITATION

Introduction au Conseil municipal du 25 septembre 2023

Introduction au Conseil municipal du 25 septembre 2023

06 - BUDGET PRINCIPAL ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 3 ‐ EXERCICE 2023

06 - BUDGET PRINCIPAL ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 3 ‐ EXERCICE 2023

Rapports 04 et 05

Rapports 04 et 05

Rapports 01, 02 et 03

Rapports 01, 02 et 03

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 25 septembre 2023

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 25 septembre 2023

Femmes et espaces publics : repenser l'aménagement des espaces publics au regard du genre

Femmes et espaces publics : repenser l'aménagement des espaces publics au regard du genre

Chambéry Savoie Stadium, le nouveau stade municipal de Chambéry

Chambéry Savoie Stadium, le nouveau stade municipal de Chambéry

Questions citoyennes du 10 juillet 2023

Questions citoyennes du 10 juillet 2023

Introduction au Conseil municipal du 10 juillet 2023

Introduction au Conseil municipal du 10 juillet 2023

20 - Convention de partenariat boite à commerce

20 - Convention de partenariat boite à commerce

Rapport simplifiés

Rapport simplifiés

8 - Logements sociaux

8 - Logements sociaux

Fin de conseil

Fin de conseil

21 - Remise gracieuse de droit d'occupation du domaine public au profit de Chambéry en ville UCA

21 - Remise gracieuse de droit d'occupation du domaine public au profit de Chambéry en ville UCA

15 - Féminisation des noms de rues

15 - Féminisation des noms de rues

18 - Règlement intérieur des accueils municipaux périscolaires de la ville de Chambéry

18 - Règlement intérieur des accueils municipaux périscolaires de la ville de Chambéry

16 - Cession à l'euro symbolique d'une liaison piétonnière par la sccv confidentiel (edifim)

16 - Cession à l'euro symbolique d'une liaison piétonnière par la sccv confidentiel (edifim)

12 - 13 - 14

12 - 13 - 14

19 - Engagement dans la démarche visant à atteindre le 100% EAC

19 - Engagement dans la démarche visant à atteindre le 100% EAC

2 - 3 - Concession de service public / Restauration scolaire

2 - 3 - Concession de service public / Restauration scolaire

21 - Remise gracieuse de droit d'occupation du domaine public au profit de chambery en ville UCA

21 - Remise gracieuse de droit d'occupation du domaine public au profit de chambery en ville UCA

11 - Rapport annuel 2022 de la commission communale pour l'accessibilité

11 - Rapport annuel 2022 de la commission communale pour l'accessibilité

9 - Opération quartiers d'été 2023 dans le cadre de la politique de la ville

9 - Opération quartiers d'été 2023 dans le cadre de la politique de la ville

10 - Rapport annuel 2022 de la commission communale pour l'accessibilité

10 - Rapport annuel 2022 de la commission communale pour l'accessibilité

7 - Nouveau règlement intérieur des secours et prêts sociaux à compter du premier septembre 2023

7 - Nouveau règlement intérieur des secours et prêts sociaux à compter du premier septembre 2023

6 - Nouveau règlement intérieur des secours et prêts sociaux à compter du premier septembre 2023

6 - Nouveau règlement intérieur des secours et prêts sociaux à compter du premier septembre 2023

5 - Autorisations de programme et d'engagement ‐ Ouvertures, modifications et clôtures

5 - Autorisations de programme et d'engagement ‐ Ouvertures, modifications et clôtures

4 - Budget principal ‐ Décision modificative n° 2 ‐ Exercice 2023-4

4 - Budget principal ‐ Décision modificative n° 2 ‐ Exercice 2023-4

1 - Dénomination du nouveau stade municipal

1 - Dénomination du nouveau stade municipal

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 10 juillet 2023

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 10 juillet 2023

18 - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ACTION COEUR DE VILLE

18 - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ACTION COEUR DE VILLE

Rapports 22 à 42.

Rapports 22 à 42.

13 - AUTORISATION DE SIGNER LES ACCORDS POUR L'INSERTION DE PERSONNES EXCLUES DU MARCHE DU TRAVAIL

13 - AUTORISATION DE SIGNER LES ACCORDS POUR L'INSERTION DE PERSONNES EXCLUES DU MARCHE DU TRAVAIL

21 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

21 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

20 - DON D'UNE OEUVRE D'ART À TITRE GRACIEUX À LA VILLE DE CHAMBÉRY

20 - DON D'UNE OEUVRE D'ART À TITRE GRACIEUX À LA VILLE DE CHAMBÉRY

19-ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DE LA CITÉ DES ARTS ET DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT

19-ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DE LA CITÉ DES ARTS ET DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT

17 - DROIT D'OPPOSITION CNIL ‐ PLAQUES D'IMMATRICULATION

17 - DROIT D'OPPOSITION CNIL ‐ PLAQUES D'IMMATRICULATION

16 - FÉMINISATION DES NOMS DE RUES ‐ DENOMINATION DE VOIRIE SUR LE SECTEURDE VETROTEX

16 - FÉMINISATION DES NOMS DE RUES ‐ DENOMINATION DE VOIRIE SUR LE SECTEURDE VETROTEX

15 - REGLEMENT DE PUBLICITE INTERCOMMUNALE ‐ AVIS DES PERSONNES ASSOCIEES ‐ AVIS DU CONSEIL

15 - REGLEMENT DE PUBLICITE INTERCOMMUNALE ‐ AVIS DES PERSONNES ASSOCIEES ‐ AVIS DU CONSEIL

10 - CONCESSION SUR L'EXPLOITATION DU PARC DE STATIONNEMENT DU STADE DE CHAMBERY ‐ APPROBATION

10 - CONCESSION SUR L'EXPLOITATION DU PARC DE STATIONNEMENT DU STADE DE CHAMBERY ‐ APPROBATION

14 - DELIBERATION DE LA PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE

14 - DELIBERATION DE LA PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE

12 - BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 1 ‐ EXERCICE 2023

12 - BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 1 ‐ EXERCICE 2023

Rapports 1 à 9

Rapports 1 à 9

11 - DECISION MODIFICATIVE A LA SUBVENTION DU BUDGET AU BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE

11 - DECISION MODIFICATIVE A LA SUBVENTION DU BUDGET AU BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE

Questions citoyennes du 15 mai 2023

Questions citoyennes du 15 mai 2023

Introduction au conseil municipal du 15 mai 2023

Introduction au conseil municipal du 15 mai 2023

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 15 mai 2023

Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 15 mai 2023

Rapports 20 a 41

Rapports 20 a 41

19 - CONVENTIONS POUR LE PROJET "QADISHA DURABLE 2023-2025" AU LIBAN

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18 - CONTRIBUTION AUX FONDS DE SOLIDARITE DES COLLECTIVITES FRANCAISES SUITE AU TREMBLEMENT DE TERRE

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17 - APPROBATION DE LA CANDIDATURE AU PROGRAMME INTERREG VI-A ALCOTRA NOUVEAUX DEFIS PROJET ESCAPE

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16 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER AU TITRE DE L'ANNEE 2023

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15-PARTICIPATION FINANCIERE AUX CLASSES DE DECOUVERTES AUX ENFANTS CHAMBERIENS SCOLARISES A CHAMBERY

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14 - SUBVENTIONS SPECIFIQUES AUX COOPERATIVES SCOLAIRES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2022/2023

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13 - QUARTIERS DES HAUTS DE CHAMBERY - CENTRE-VILLE - BIOLLAY - CHAMBERY-LE-VIEUX

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Rapports 03 à 11

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12 - VALIDATION DE LA COLLABORATION AVEC LA MUTUELLE JUST

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02 - RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

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01 - RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE A LA VILLE DE CHAMBERY

01 - RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE A LA VILLE DE CHAMBERY

Introduction au conseil municipal du 13 mars 2023

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