06. Attribution des marchés de travaux pour l’extension du périscolaire de l’école de la Tilleulière Скачать
07. DETR : modification de demande de subvention pour l’extension du périscolaire de la Tilleulière Скачать
02 Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur Скачать
06 Révision APCP pour l’extension du centre de loisirs et du périscolaire de l’école de la Tille Скачать
08 Avenant négatif pour le marché de Maîtrise d’œuvre d’extension de la garderie périscolaire d Скачать
07 Indemnités à verser suite à l’annulation partielle du marché de Maitrise d’œuvre d’extension Скачать
07 - Demande de subvention à l’Etat (DSIL) - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments Скачать
06 - Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour la construction d’un club – house Скачать
01. Installation d’un nouveau conseiller municipal et recomposition des commissions municipales Скачать
02. Motion de soutien à Yannick Morez, Maire de Saint-Brévin-les-Pins contre les violences aux élus Скачать
01. Désignation des délégués et suppléants - collèges électoraux pour l’élection des Sénateurs Скачать
16 Renouvellement de la convention pour la participation de la ville au fonctionnement du CCAS Скачать
11 Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS pour l’opération Nexity Скачать
12. Conclusion d’un contrat en 2023 pour les vacations du médecin intervenant au multi-accueil Скачать
03. Apport en nature de l’ilot B de la parcelle 14 rue de l’Elan AD517 à Nantes Métropol Aménagement Скачать
08 - Consultation contrat d’assurances statutaires : autorisation donnée au centre de gestion Скачать
05 - Pacte financier / 06 - Occupation du domaine public gaz / 07 - Régie d'avances Espace jeunes Скачать
09 - Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure : précisions complémentaires Скачать
03 - Médiathèque : autorisation de signature de la convention avec l'association Valentin Haüy Скачать
10 - Maîtrise d'oeuvre pour l'extension du centre de loisirs et du périscolaire de la Tilleulière Скачать
