CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024 A 19H SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du
• Information de l’assemblée délibérante sur les décisions du maire prises entre le
ADMINISTRATION GENERALE
1. Mandat spécial pour le congrès des Maires
2. Mandat spécial pour un voyage à ALTHAUSEN
3. Signature de la convention de gestion de tourisme avec la Métropole Aix-Marseille-
Provence
4. Vote nouveaux membres dans différentes commissions
5. Groupement de commande – Programme AVELO03
6. Autorisation dominicale d’ouverture des commerces en 2025
7. Modification du règlement des cimetières communaux
FINANCES
8. Décision modificative n°2 - Année 2024
URBANISME-ENVIRONNEMENT
9. Avis pour l’extension du périmètre autorisé du Conservatoire du Littoral sur le DPM de la Côte Bleue.
10. Vente de la parcelle AO38
11. Vente définitive chemin des Crêtes
TOURISME
12. Règlement intérieur sur le Parc des Loisirs
-ENFANCE
13. Gratuité pour les garderies périscolaires
PERSONNEL
14. Mise à jour de la liste des emplois permanents au 01/10/2024
QUESTIONS DIVERSES
