Ville d’Amiens
Séance du jeudi 9 mars 2023
Ordre du jour rapporteur
00:00 Début du conseil
Mme Brigitte FOURÉ
1 - 02:24 Délégations de vote.
2 - 03:08 Installation d'un conseiller municipal.
3 - 04:40 Désignation du secrétaire de séance.
4 - 04:55 Communications du Maire.
4.1 - Carte scolaire.
38.1 Vœu
5 - 01:17:44 Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023. Approbation.
6 - 01:18:00 Décisions du Maire. Compte-rendu.
M. Benoît MERCUZOT
7 - 01:18:24 Impôts directs locaux. Vote des taux d’imposition. Année 2023.
8 - 01:19:56 Budget Primitif 2023. Approbation.
9 - 2:40:02 Budget Primitif. Année 2023. Programmation pluri annuelle des investissements. Approbation.
10 - 2:40:53 Budget Principal. Constitution de provisions pour risques et litiges. Année 2023.
Mme Brigitte FOURÉ
11 - 2:41:45 Fondation des architectes de l'urgence. Subvention exceptionnelle suite aux séismes en Turquie et en Syrie.
12 - 2:44:09 Chantiers d’insertion La Citadelle. Fonds Social Européen (FSE). Demande de subvention. Appel à projets 2022-2023.
M. Hubert DE JENLIS
13 - 2:44:28 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) d'Amiens. Création.
Mme Annie VERRIER
14 - 3:01:23 Plan Local d'Urbanisme. 15ème modification. Approbation.
15 - 3:20:45 Chemin des Hayettes. Pacte de préférence au profit du Département de la Somme.
16 - 3:22:22 Site Friche Guilbert. 2 et 4 rue Colbert. Cession au profit du groupement VALCITY, PIERRE DE SEINE, Groupe ODYSSEE IMMOBILIER, LHOTELLIER et ITAQUE.
17 - 3:22:34 1B rue Michel Ange. Cession au profit de Monsieur Hervé LEFEVRE.
M. Bruno BIENAIMÉ
18 - 3:24:57 Plan Vélo d'Amiens Métropole. Approbation.
19 - 3:55:15 Actions de prévention santé. Subventions. Année 2023. Conventions.
Mme Florence RODINGER
20 - 3:56:45 Label Climat Air Energie. Candidature au 3ème niveau de labellisation et adoption du plan d'actions 2023-2026.
M. Olivier JARDÉ
21 - 4:00:27 Charte des mariages. Modification. Instauration d'un dépôt de garantie pour les cérémonies de mariage.
Mme Valérie DEVAUX
22 - 4:19:28 APSL80. Convention de mise à disposition d’une place de stationnement sur le parking du site Alexandre DUMAS.
Mme Marie-Hélène BOUCHEZ
23 - 4:20:30 Autorisation de Programme. Aménagement des cours d'école. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
24 - 4:34:02 Autorisation de Programme. Crèche Au bord de l'eau. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
25 - 4:34:49 Autorisation de Programme. Crèches. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
26 - 4:39:52 Autorisation de programme. Equipement numérique des familles. Affectation des opérations d'équipement. Année 2023.
27 - 4:39:49 Autorisation de Programme. Travaux d'entretien de la cuisine centrale et des
satellites. Affectation d'opérations d'investissement et autorisations administratives. Année 2023.
28 - 4:40:27Autorisation de programme. Travaux écoles et accueils de loisirs. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
29 - 4:40:55Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Aide au fonctionnement des accueils de loisirs. Subvention. Convention.
30 - 4:41:30 Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Aide complémentaire pour les structures petite enfance 2022. Subvention. Convention.
31 - 4:42:03 Crèches associatives. Subventions. Année 2023. Conventions.
M. Stéphane DESCOMBES
32 - 4:43:38 Autorisation de programme. Hôtel des associations. Gaudissart. Pôle associatif Anna Politovskaïa. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
33 - 4:44:49 Autorisation de Programme. Rénovation des locaux accueillant des associations. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
34 - 4:47:00 Budget participatif. Edition 2023. Règlement intérieur. Approbation.
35 - 4:51:55 Mise à disposition d'un local situé au 31, chemin des Hayettes au profit du comité de quartier Amiens Vert-Campus Elbeuf Claudel. Convention.
M. Benoît MERCUZOT
36 - 4:53:19 Agence France Locale. Délibération annuelle de garantie. Année 2023.
Mme BEN MOKTH
37 - 4:55:27 Délégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux victimes. Subventions. Année 2023. 1ère répartition. Conventions.
Mme Brigitte FOURÉ
38 - 4:55:27 Questions Orales.
