18h00 Questions et réponses
18h30 debut du conseil
Ordre du jour
1 SORT DES PRIMES DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE EN CAS D'ABSENCE
2 AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°23 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC RELATIVE A LA PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHALEUR
3 BUDGET PRINCIPAL ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 1 ‐ EXERCICE 2022
4 RAPPORT ANNUEL 2021 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE
5 ADHÉSION DE LA VILLE DE CHAMBÉRY À L'ASSOCIATION HF AUVERGNE‐RHÔNE‐ALPES
6 ADOPTION DE LA PROGRAMMATION FINANCIÈRE DU CONTRAT DE VILLE POUR 2022
7
CONVENTION D'ENGAGEMENT DES COMMUNES DU BASSIN VERSANT DU LAC DU BOURGET ‐
EAU CLIMAT, ON AGIT !
8
QUARTIER DE BISSY ‐ ROUTE DE LA LABIAZ ‐ CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE
RESEAU ENEDIS ‐ RACCORDEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE DU STADE
MAGER
9 CESSION D'IMMEUBLE 41‐43 RUE DUCIS A CHAMBERY
10
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 2021‐2022 DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES
PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
11
SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PLURIANNUELLE AVEC
L'ASSOCIATION LECTURES PLURIELLES
12
SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PLURIANNUELLE AVEC
L'ASSOCIATION ARC EN CIRQUE
13 AIDES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ‐ FONDS D'INTERVENTION DU SPORT
14
SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LA FEDERATION DES
ŒUVRES LAÏQUES DE LA SAVOIE ET LA VILLE DE CHAMBERY POUR UN PROJET DE
DEVELOPPEMENT DE L'ANIMATION DU LIEU ESCALE DANS LE CADRE DE LA RELANCE DE
L'ESPACE SOCIOCULTUREL DES COMBES
15
SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LA FEDERATION DES
CENTRES SOCIAUX DES 2 SAVOIE ET LA VILLE DE CHAMBERY DANS LE CADRE DE LA RELANCE
DE L'ESPACE SOCIOCULTUREL DES COMBES
16 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ‐ AIDES AUX RAVALEMENTS DE FAÇADES EN CENTRE ANCIEN Gaetan Pauchet Economie, développement, attractivité, relations internationales Détaillé
17 MODIFICATION DES ARTICLES 19 ET 20 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
18 ACTUALISATION DE LA DÉSIGNATION DES ÉLUS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES
19
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CONGRÉGATION «
LES SŒURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBÉRY »
20 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ‐ ELECTION DES MEMBRES
21
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE
COMMANDE POUR LA REALISATION D'UN PANORAMA DE PRESSE ET D'UNE VEILLE DE LA
PRESSE DEMATERIALISEE
22
AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE LA FOURRIERE
MUNICIPALE POUR ANIMAUX
23
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT ‐ OUVERTURES, MODIFICATIONS ET
CLOTURES ‐ CREDITS DE PAIEMENT 2022
24
GUIDE DES TARIFS 2022 : MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAEML POMPES FUNEBRES DE
CHAMBERY ET DES COMMUNES ASSOCIEES (PFCCA) ET DU CENTRE DE CONGRES LE
MANEGE""
25
MODIFICATION DU MARCHE N°2 DEMOLITION / DESAMIANTAGE / RESEAUX LOT 01 GROUPE
SCOLAIRE VERT BOIS
26 QUARTIER DE CHAMBERY CENTRE‐VILLE ‐ RUE ANATOLE FRANCE ‐ DESAFFECTATION ET
ECHANGE SANS SOULTE ENTRE CRISTAL HABITAT ET LA COMMUNE DE CHAMBERY
27
SECTEUR ALSACE LORRAINE / GARIBALDI ‐ CESSION DE L'EPFL DE LA SAVOIE A LA SOCIETE
PUBLIQUE LOCALE (SPL) CHAMBERY 2040 ‐ RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°DCM‐
2021‐022 N°22 ‐
28
QUARTIER DES HAUTS DE CHAMBERY ‐ NORD DES COMBES ‐ DECLASSEMENTS DU DOMAINE
PUBLIC DE LA RUE DE PRAGONDRAN, DES RUES DES COMBES ET DU PRE DE L'ANE ET DE LA
PASSERELLE DEVANT L'ECOLE LA GRENOUILLERE
29 QUARTIER LES HAUTS DE CHAMBERY / NORD DES COMBES ‐ CESSIONS D'EMPRISES ISSUES
DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER
30 QUARTIER DE CHAMBERY CENTRE‐VILLE ‐ 246 RUE LUCIEN CHIRON ‐ SERVITUDE DE RESEAUX ‐
POMPE DE RELEVAGE AU PROFIT DE CRISTAL HABITAT
Daniel Bouchet Urbanisme, mobilité durable et transition écologique Simplifié
31
REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DE BELLEVUE « COEUR DE CITE » QUARTIER DE
BELLEVUE ‐ TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESCALIER ET D'AMENAGEMENT D'UN PARVIS ‐
AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES
Daniel Bouchet Urbanisme, mobilité durable et transition écologique Simplifié
32
ADHESION DE LA VILLE DE CHAMBERY A L'OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DE LA
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE (OIDP) Claire Plateaux Démocratie, vie associative, culture et sport Simplifié
33
ADHESION DE LA VILLE DE CHAMBERY A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES
POUR LA CULTURE
Jean‐Pierre Casazza Démocratie, vie associative, culture et sport Simplifié
34 TARIFS DE LA CITE DES ARTS 2022‐2023 Jean‐Pierre Casazza Démocratie, vie associative, culture et sport Simplifié
35
REVERSEMENT DE SUBVENTIONS DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES
ET DE L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE MEDITERANNEE & CORSE A L'ASSOCIATION CHAMBERY
SOLIDARITE INTERNATIONALE
Aurélie Le Meur Economie, développement, attractivité, relations internationales Simplifié
36 INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL Thierry Repentin Pilotages et ressources Simplifié
